ÉCOLE A.B.C.M. ZWEISPRACHIGKEIT- BEAUSOLEIL 11 rue des hirondelles   57200 SARREGUEMINES Tél : 03.87.98.32.04  sarreguemines-beausoleil@abcmzwei.org

Le règlement intérieur s’applique à tous. Il est le cadre de référence du fonctionnement de l’établissement permettant d’assurer les conditions les plus favorables aux activités des enfants et de l’équipe éducative.          

• L’inscription à l’école implique la connaissance de ce règlement et, par la signature des parents, l’engagement à le respecter.
• L’admission des enfants est prononcée par l'A.B.C.M., leur inscription dans les effectifs de l’école n’est définitive que si toutes les formalités administratives sont satisfaites. De même, toute inscription sera accompagnée d’un entretien avec le directeur/la directrice de l’établissement.
• Pour des raisons de sécurité, d’assurance et pour le bon fonctionnement de notre école, nous vous prions de veiller aux points consignés dans ce règlement.

 

HORAIRES

L’école est ouverte le lundi, mardi, jeudi et vendredi.

                                                  Accueil                                            Cours                             Départ

        Matin                            8h00 à 8h20                                        8h10                             11h40         

     Après-midi                    13h30 à 13h50                                     13h40                            16h10

Les enfants doivent être récupérés à 11h40 et 16h10.

Les retards doivent rester l’exception, car ils perturbent le bon déroulement des enseignements.

À leur arrivée à l’école, les parents retirent le manteau et mettent les chaussons à l’enfant, l’accompagnent si nécessaire aux toilettes, puis le confient à l’enseignante. Il est recommandé de marquer au nom de l’enfant, vestes, manteaux, bonnets, gants, sacs, etc…

Les enfants laissés seuls à l’extérieur par leurs parents ne sont en aucun cas sous la responsabilité de l’enseignant, même si celui-ci est présent dans la classe. Ils restent sous la responsabilité des parents.

À la fin de chaque demi-journée, les enfants attendent dans leur classe respective que leurs parents ou toute personne mandatée viennent les chercher.

En aucun cas l’enfant ne pourra être confié à une personne autre que celles figurant sur la liste des personnes autorisées à venir le chercher.

 

 

GARDERIE / PÉRISCOLAIRE

Une garderie est proposée par l’Association des parents d’élèves moyennant contribution financière.

Les horaires et conditions de prise en charge sont donnés par l’Association et peuvent varier en fonction du nombre d’enfants inscrits aux ateliers proposés durant ce temps de garderie.

NON RESPECT DES HORAIRES AVANT ET APRÈS LES CLASSES

Les élèves laissés seuls à l'extérieur par leurs parents avant 8h00, 13h30 ou après 11h40 et 16h10 ne seront en aucun cas sous la responsabilité de l'enseignant. Ils sont sous la responsabilité de leurs parents.

Les élèves non récupérés à la sortie des classes sont intégrés à la garderie/au périscolaire. Dans l'hypothèse où un élève n'est pas récupéré et que les parents ne sont pas joignables, l'élève sera conduit au commissariat de police.

 

 

SÉCURITÉ

En dehors des enseignants de l'établissement et des personnes dûment habilitées par la directrice, l'accès de l'établissement est réservé aux seuls élèves régulièrement inscrits et autorisés à fréquenter les cours ainsi qu'à leurs parents ou responsables. Les salles de classe sont accessibles qu'à compter du début des cours. Les parents ne sont pas autorisés à occuper les salles de classe sans autorisation de la directrice ; au-delà des horaires de classe, enfants comme parents doivent quitter l'établissement pour des questions de sécurité et éviter de rester dans les couloirs de l’école sans motif.

La porte d’accès à l’école maternelle sera fermée à clef à 8h20 et à 13h50 précises. Soyez ponctuels.

 

 

ASSURANCE

Chaque élève doit être couvert par une assurance responsabilité civile ; il est vivement conseillé aux parents d'assurer leur enfant contre les risques découlant de la vie scolaire et extra-scolaire et de fournir l'original du certificat aux enseignants.

 

 

INTERDICTION

Objets dangereux

Il est interdit d'introduire dans l'école des objets dangereux (cutter, couteaux, briquets etc.) ainsi que des objets illicites ou de valeur. Il est déconseillé de porter des bijoux de valeur ou pouvant blesser l’enfant lors des activités motrices organisées à l’école.

L'école ne saurait être responsable de vols éventuels ou de dégradations.

Les sucreries : pour des questions de sécurité évidentes, les bonbons durs et sucettes sont interdits à l’école. De manière générale, les sucreries n’ont pas leur place à l’école.

Les jouets et autres objets non scolaires : les enfants ne sont pas autorisés à apporter des jouets à l’école. Ces derniers seront confisqués et restitués seulement aux parents de l’enfant et sur leur demande.

 

 

ABSENCES ET MALADIES

L’instruction étant obligatoire dès l’âge de 3 ans, un billet d’absence sera à compléter et à présenter aux enseignants afin de justifier l’absence de l’enfant.

Un certificat médical n'est exigé qu'en cas de maladie contagieuse ; au retour de l'enfant, le médecin devra alors attester que l'enfant n'est plus contagieux. Les autres absences doivent être justifiées par le représentant légal de l'élève dans les meilleurs délais.

Les enfants malades ne peuvent pas être acceptés en classe. Si la maladie se déclare pendant le temps scolaire, les parents sont informés et ils sont priés de le récupérer dans les meilleurs délais.

En cas d'urgence médicale ou d'accident, l'école préviendra les services de secours, qui eux, prendront la décision de faire évacuer l'enfant ou non vers le centre hospitalier. Seuls les parents pourront récupérer leur enfant mineur à l'hôpital.

Les enseignants ne sont pas autorisés à délivrer des médicaments aux élèves, sauf si un P.A.I le prévoit. D'autre part, les enfants ne sont pas autorisés à venir en classe avec des médicaments.

La famille doit signaler à l'école toute affection à risque dont serait atteint l'élève : asthme, allergies, etc.... ces renseignements sont à communiquer dans les premiers jours de la rentrée scolaire et doivent, le cas échéant, être mis à jour au courant de l'année. Ils seront traités de manière confidentielle.

Les parents devront informer les enseignants de toute apparition d'une maladie ou affection contagieuse, afin que l'équipe éducative puisse retransmettre l'information auprès de tous les parents de l'école. L’enfant ne pourra pas revenir avant guérison complète et présentation d'un certificat médical. Dans l'hypothèse où un élève est porteur de poux, les parents ont l'obligation de le signaler à l'école afin d’éviter toute contamination massive.

Si un enseignant est absent et non remplacé, nous invitons les parents à garder les enfants à la maison.

Si les deux parents travaillent ou sont, pour un motif valable dans l’impossibilité d’organiser la garde de leur enfant, celui-ci pourra être pris en charge dans une autre classe.

 

 

VACCINATIONS

Les vaccinations obligatoires doivent être à jour pour tous les enfants. Les parents devront fournir un certificat médical de vaccination pour tous les nouveaux enfants entrant à l’école ABCM Beausoleil.

 

 

SORTIES ET VISITES PÉDAGOGIQUES

Toutes les sorties et visites pédagogiques se font sous la conduite des enseignants et des parents volontaires.

Pour chaque sortie, les parents seront avisés des modalités et devront signer une « autorisation de sortie ». Seul ce document permettra à l’enfant d’y participer.

Pour les sorties à l'étranger, tout élève doit être en possession d'une pièce d'identité personnelle en cours de validité.

 

 

RELATION PARENTS-ENSEIGNANTES

Les relations parents-enseignants sont très importantes pour le bon fonctionnement de l'école. Il est souhaitable que les parents prennent contact très rapidement avec les enseignants et/ou la directrice en cas de préoccupation. Les rendez-vous doivent être pris par le biais du cahier de liaison en indiquant le motif de l'entretien.

La directrice reçoit les parents à la demande des enseignants ou des parents, chaque fois que cela s'avère nécessaire.

Les entretiens se font en présence des deux enseignants de la classe, et si cela n'est pas possible avec un autre enseignant de l'école.

L'équipe enseignante peut orienter la famille vers des professionnelles de la santé si elle estime que cela peut s'avérer utile à l'élève.

 

 

PASSAGE ANTICIPE DE CLASSE – MAINTIEN DANS LA MÊME CLASSE

Si la famille demande un passage anticipé de classe, elle devra produire un courrier motivé et apporter le compte-rendu d'un psychologue et le chiffrage du Q.I. La direction pédagogique de l’A.B.C.M. Zweisprachigkeit qui reçoit l'élève, rendra lui-aussi un avis favorable ou défavorable. En cas de conflit sur un passage anticipé, la décision se fera en réunion éducative avec tous les partenaires (psychologue, direction pédagogique, médecin scolaire, enseignants, directrice de l'école) ; les parents seront alors informés de la décision.

Pour un maintien de classe, les enseignants devront recevoir les parents et exposer les raisons ; la famille pourra accepter ou refuser le choix. En fin de cycle, un refus parental engendre un avis de la direction pédagogique de l’A.B.C.M. Zweisprachigkeit après examen de l'ensemble des travaux de l'année de l'élève ; sa décision s'appliquera de plein droit.

 

 

INSCRIPTION ET COTISATION

Une fiche d’inscription est remise à chaque famille à l’arrivée de l’enfant dans l’établissement. Tous les renseignements demandés doivent y figurer et les certificats nécessaires joints (assurance, vaccinations…)

Par cette inscription, la famille adhère à l’association A.B.C.M. Zweisprachigkeit et doit s’acquitter d’une cotisation annuelle (voir dossier d’inscription). L'intégralité des droits d'inscription est versée à l'ABCM Zweisprachigkeit, siège social à Schweighouse-sur-Moder, aucune quote-part n'étant attribuée à l'école Beausoleil.

Les enfants sont inscrits pour l’année scolaire. Tout départ en cours d’année ne donne pas lieu à ristourne d’une partie de la cotisation annuelle.

Les documents et les fournitures requises sont à remettre dans les trois semaines suivant la rentrée. Dans le cas inverse, la directrice se réserve le droit d’annuler de plein droit l’inscription.

 

 

Caution de solidarité

Une caution de 70 € année/famille est demandée en contrepartie d’une participation à la vie de l’école à raison de 4 actions/année.

Les actions peuvent être validées tout au long de l’année scolaire en participant d’une manière ou d’une autre à la vie de l’école (encadrement d’une sortie scolaire, prise en charge d’un stand lors d’une manifestation, participation au Conseil d’École, intervention dans une classe, confection de consommables pour les fêtes, dons divers demandés par l’école …).

La caution est exigible pour toutes les familles de l’école sans exception et devra être réglée au plus tard le 30 septembre de l’année. Elle sera restituée en fin d’année scolaire en cas de validation des 4 actions.

 

 

SITE INTERNET DE L’ÉCOLE

L'école dispose d'un site que les enseignants alimentent tout au long de l'année afin que les familles puissent s'imprégner de la vie de classe. Le site est : http://abcmbeausoleil.eklablog.com

Les familles sont invitées à le consulter régulièrement. 

 

 

CONSEIL D’ÉCOLE

Le conseil d’école a pour vocation d’organiser la concertation entre les parents d’élèves, les enseignants et les instances dirigeantes d’A.B.C.M. sur toutes les questions relatives au fonctionnement de l’école.

L’ordre du jour et le compte-rendu sont affichés sur le panneau d’informations dans le couloir de l’école.

Sont membres du conseil d'école :

• le directeur / la directrice qui préside la réunion,
• les parents élus, à raison d'1 par classe,
• le président de l’Association de parents ou son vice-président,
• le(s) représentant(s) de la municipalité,
• un représentant de l'ABCM,
• le cas échéant, une personne invitée par la directrice pour débattre ou éclairer sur un point précis,
• tous les enseignants de l'école, précision que le C.E. est partagé avec les classes élémentaires.
• les ATSEM

Les parents délégués sont le relais des parents auprès des enseignants et leur feront part de leurs réflexions et de leurs préoccupations concernant la vie de l'école. Ils pourront faire figurer à l'ordre du jour, tous les points concernant directement la vie de l'école. Aucun cas particulier ne sera traité en C.E. La directrice organise l'ordre du jour et le diffuse. L'ordre du jour sera ouvert au moins 10 jours avant la date du C.E.

 

 

INFORMATIONS

Toutes les informations seront consignées dans un cahier de liaison qui sera remis à l’enfant. Les parents y apposeront leur signature (preuve que l’information est transmise) et rapporteront le cahier dès le lendemain en classe.

Les parents sont également invités à consulter les tableaux d’affichage du couloir.

  

 

MISE EN OEUVRE DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET SANCTIONS

Tout parent est censé connaître et donc appliquer le règlement intérieur. Tout manquement à ce règlement entraînera des avertissements, voire des sanctions.

Le bon fonctionnement de l’école est et demeure subordonné au respect par les enseignants, et aussi par les élèves et leurs parents, d’un code de bonne conduite.

Dans ce cadre, tout acte ou comportement commis par un élève dans l’enceinte de l’école qui s’avèrerait contraire au règlement de l’école et/ou qui serait incompatible avec son bon fonctionnement est susceptible de donner lieu à une sanction.

Il en sera ainsi des actes et comportements suivants, sans que cette liste soit exhaustive : coups, insolences et injures, gestes inconvenants, possession d’objets dangereux, dégradations, perturbation intentionnelle de la vie de la classe…

L’application d’une sanction s’effectuera dans un but éducatif afin de permettre à l’élève de comprendre la portée de sa faute, de s’amender, et de le dissuader d’en commettre d’autres.

Les sanctions seront les suivantes :

 Niveau 1 :

         - Entretien d’informations avec les parents et recherche conjointe de solutions (compte-rendu signé par les différentes parties).

 Niveau 2 :

         - Avertissement sous la forme d’une lettre officielle envoyée aux parents.

La notification de l’avertissement est signée de façon conjointe par la directrice et par les deux enseignants de l’élève.

 Niveau 3 :

         - Exclusion temporaire, celle-ci ne pourra excéder 3 jours.

 La notification de l’exclusion temporaire sera signifiée par lettre recommandée avec demande d’avis de réception et signée de façon conjointe par le responsable de la pédagogie de l’ABCM et par la directrice de l’école.

 Niveau 4 :

         - Exclusion définitive. Elle est prononcée par le président de l’Association (ou par le vice-président ayant délégation de pouvoir) après consultation du conseil de discipline. Elle peut être accompagnée d’une suspension préventive en cas de nécessité.

Le conseil de discipline est constitué :

               * du président de l’Association (ou du vice-président ayant délégation de pouvoir),

               * de 3 représentants de parents d’élèves, élus par le CA de l’association locale parmi les membres du CA,

               * de 3 représentants des enseignants, élus par les directeurs des écoles ABCM Zweisprachigkeit,

               * du directeur de l’école concernée.

La décision motivée d’exclusion sera ensuite notifiée aux parents concernés par pli recommandé avec demande d’avis de réception.

 

 

Le règlement intérieur de l’école et la déclaration des droits et devoirs de l’élève doivent être connus, appliquées et respectés par tous les membres de la communauté éducative. Les parents doivent apposer leur signature pour attester qu’ils en ont pris connaissance, s’engagent à le respecter et à le faire respecter.

Ce règlement intérieur organise la vie scolaire, il est révisable et perfectible.

Dernière mise à jour : février 2020